Cargos - Paquebots - Autres navires de commerce
Bibliographie - Extrait


Travail maritime - Encadrement administratif par Laurence Denis
Editions du Puits Fleuri

La Cour de Cassation a, en janvier 2011, validé la disparition du code du travail maritime, désormais reversé dans le code des transports — monument de plus de 4 000 articles. Or, depuis cette disparition, tous les professionnels de ce secteur n’ont pu que constater un net renforcement et une complexité croissante du droit du travail maritime, à tel point qu’avoir une vision cohérente de son évolution, du droit positif et des modifications attendues, est devenu très difficile. Dans ce contexte, les Editions du Puits Fleuri ont jugé utile de synthétiser l’ensemble du droit applicable, en le restituant dans le cadre des modifications récentes qu’il a connu et de celles à venir. Toutes les informations sont désormais disponibles pour tous les acteurs de ce secteur (administrateurs, employeurs, salariés ou leurs représentants), sous forme de deux livres. On retrouve dans ce Livre 1 Travail maritime - Encadrement administratf : • Sources du droit du travail maritime •  Respect de la législation •  Certification sociale des navires • Traitement des réclamations • Administration chargée des gens de mer • Affiliation à l’ENIM • Immatriculation du navire • Formation professionnelle maritime • Conditions pour être marin • Identification des gens de mer • Permis d'armement • Effectif minimal du navire • Liste d’équipage • Régime disciplinaire et pénal de la marine marchande • Service de santé des gens de mer • Réglementation de l’alcoolémie à bord des navires • Conditions sociales de l’État d’accueil.

Laurence Denis est administrateur des Affaires maritimes. Elle a occupé différents postes sur le littoral et en administration centrale, en lien avec le droit des gens de mer et exercé des fonctions juridiques.

Parution février 2019 - 460 p - Broché - 39 € - Editions du Puits Fleuri - ISBN 978-2-8673-9637-3


Travail maritime - Droit du travail par Laurence Denis
Editions du Puits Fleuri

Ce Livre 2 Travail maritime - Droit du travail est le deuxième volet (cf. ci-dessus) de cet ensemble normatif réglementant les activités professionnelles des gens de mer (marins ou non). Il est complémentaire du précédent, mais les deux ouvrages sont autonomes l'un de l'autre. Parmi les principales têtes de chapitres, on trouve : Relations individuelles du travail & Contrat d'engagement maritime (Obligations générales de l'employeur / Obligations du marin / Rémunération / Durée du travail / Repos / Congés) • Faute inexcusable de l'employeur • Rupture du CEM (contrat d'engagement maritime) • Relations collectives du travail (Négociation collective / Délégué de bord) •  Santé et Sécurité au travail maritime • Réglementation spécifique (Jeunes travailleurs à bord des navires / Capitaine / Agents de sûreté / Agents de protection embarqués / Pilotes / Cuisinier du navire et personnel de service de table).

Laurence Denis est administrateur des Affaires maritimes. Elle a occupé différents postes sur le littoral et en administration centrale, en lien avec le droit des gens de mer et exercé des fonctions juridiques.

Parution février 2019 - 600 p - Broché - 42 € - Editions du Puits Fleuri - ISBN 978-2-8673-9638-0


© Françoise Massard / www.cargos-paquebots.net